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Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification
Nouvelles archivées

Réunion du CSNAC le 8 avril 2011
Le 30 mars 2011. Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification passera en revue les activités du CNAC et d’autres normalisateurs.

Réunion du CSNVC : le 16 décembre 2010
Le 10 mars 2011. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC : le 29 octobre 2010
Le 19 janvier 2011. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNAC : le 16 décembre 2010
Le 7 décembre 2010. Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification passera en revue les activités du CNAC et d’autres normalisateurs.

Réunion du CSNVC : le 7 octobre 2010
Le 26 novembre 2010. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Rapport public pour la période terminée le 31 août 2010
Le 26 novembre 2010. Le CSNVC fait rapport sur ses activités de la période terminée le 31 août 2010.

Réunion du CSNVC : le 18 mai 2010
Le 23 novembre 2010. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNAC : le 29 octobre 2010
Le 19 octobre 2010. Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification passera en revue les activités du CNAC et la procédure officielle suivie par celui-ci dans le cadre de trois projets.

Réunion du CSNAC : le 7 octobre 2010
Le 29 septembre 2010. Le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification tiendra une réunion spéciale consacrée exclusivement à l’examen de la procédure officielle relative aux recommandations du Groupe de travail sur l’indépendance qui portent sur la rotation des associés.

Rapport annuel 2009-2010 du CNAC
Le 8 juillet 2010. Le CNAC fait état de ses activités et réalisations, y compris ses indications de mise en œuvre et autres initiatives liées à la transition.

Réunion du CSNVC : le 12 février 2010
Le 28 juin 2010. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC : le 18 mai 2010
Le 4 mai 2010. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification passera en revue les activités du CNVC.

Réunion du CSNVC : le 17 décembre 2009
Le 12 mars 2010. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC : le 12 février 2010
Le 27 janvier 2010. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification passera en revue les activités du CNVC.

Réunion du CSNVC : le 9 septembre 2009
Le 19 janvier 2010. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC : le 17 décembre 2009
Le 14 décembre 2009. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification passera en revue les activités du CNVC.

Rapport public pour la période terminée le 30 juin 2009
14 octobre 2009. Le CSNVC fait rapport sur ses activités de la période du 1er avril 2008 au 30 juin 2009.

Réunion du CSNVC : le 5 juin 2009
Le 9 octobre 2009. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC : le 9 septembre 2009
Le 17 août 2009. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification passera en revue les activités du CNVC.

Rapport annuel 2008-2009 du CNVC
Le 10 août 2009. Le CNVC rendent compte de leurs activités, et présentent notamment la nouvelle orientation stratégique proposée en matière de normalisation au Canada.

Réunion du CSNVC : le 25 février 2009
Le 26 juin 2009. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC du 5 juin 2009
Le 15 mai 2009. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification examinera la procédure officielle suivie par le CNVC pour les normes qu’il a approuvées, discutera de l’exposé-sondage du CNVC sur le chapitre 7500 et analysera la performance du CNVC au regard de son plan de travail annuel.

Réunion du CSNVC : le 18 décembre 2008
Le 16 mars 2009. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC : le 25 février 2009
Le 12 février 2009. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification nommera de nouveaux membres du CNVC et du CSNVC, et examinera la procédure officielle suivie par le CNVC pour les normes qu’il a approuvées.

Réunion du CSNVC : le 2 octobre 2008
Le 15 janvier 2009. Le procès-verbal de la réunion susmentionnée est maintenant disponible.

Réunion du CSNVC : le 18 décembre 2008
Le 9 décembre 2008. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification examinera la procédure officielle suivie par le CNVC ainsi que son plan d’activités pour 2009 et 2010.

Le 4 juillet 2008 Compte rendu de la réunion
Le 2 décembre 2008.
  Résumé des discussions.

Rapport annuel 2007-2008 du CSNVC et du CNVC
Le 3 septembre 2008. Le CSNVC et le CNVC rendent compte de leurs activités, et présentent notamment la nouvelle orientation stratégique proposée en matière de normalisation au Canada.

Réunion du CSNVC : le 4 juillet 2008
Le 13 juin 2008. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification examinera le processus de surveillance relatif au programme de travail annuel ainsi que le processus de normalisation.

Le 23 mai 2008 Compte rendu de la réunion
Le 2 juin 2008.
 Résumé des discussions.

Réunion du CSNVC : le 23 mai 2008
Le 16 mai 2008. Le Conseil de surveillance de la normalisation en vérification et certification examinera le plus récent rapport public du CCRC et discutera des critères relatifs à l’intérêt public en ce qui concerne les normes ISA et les points obscurs.

Le 15 février 2008 Compte rendu de la réunion
Le 1er avril 2008.
 Résumé des discussions.